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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ATELIERS DU CHENE
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Oenosylva
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Oenosylva
LES ATELIERS DU CHENE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3561912
Date de dépôt :
11/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2028
Oenosylva de LES ATELIERS DU CHENE

Présentation de la marque Oenosylva

Déposée le 11 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ATELIERS DU CHENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oenosylva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES ATELIERS DU CHENE domicilié(e) 9 route d'Avallon - 58140 - SAINT-MARTIN-DU-PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 130 951 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Oenosylva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Oenosylva arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.

LES ATELIERS DU CHENE a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS DU CHÊNE , Saveurs Chêne pour l’oenologie Saury , Les Ateliers du Chêne


LES ATELIERS DU CHENE, Société par actions simplifiée - 9 route d'Avallon - 58140 - SAINT-MARTIN-DU-PUY - France - SIREN 335130951


@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 28 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°720588 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-03-28

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2018 n°2677375 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-28

Bois façonnés.